La facturation en orthophonie a ses particularites. Entre les actes AMO, les bilans initiaux, les seances de reeducation et la gestion des prescriptions, il y a beaucoup de regles a connaitre. Ce guide fait le point pour les orthophonistes liberaux.
Le cadre de la facturation orthophonique
Une profession conventionnee
Les orthophonistes exercent dans le cadre d'une convention nationale avec l'Assurance Maladie. La grande majorite des actes orthophoniques sont :
- Pris en charge a 60 % par l'Assurance Maladie obligatoire (AMO)
- Completes a 40 % par la mutuelle du patient (part complementaire)
- Soumis a une prescription medicale prealable obligatoire
La nomenclature des actes
Les actes orthophoniques sont codes selon la Nomenclature Generale des Actes Professionnels (NGAP). Les principaux codes :
| Code | Acte | Tarif conventionnel |
|---|---|---|
| AMO 15 | Bilan orthophonique initial | Variable selon le bilan |
| AMO | Seance de reeducation (30 min) | Coefficient variable |
| AMO | Seance de reeducation (45 min) | Coefficient variable |
| AMO | Bilan de renouvellement | Variable |
Important : les tarifs conventionnels sont revus periodiquement. Consultez la convention en vigueur pour les montants exacts applicables en 2026.
Le bilan orthophonique initial
Une etape obligatoire
Avant toute prise en charge, vous devez realiser un bilan orthophonique prescrit par un medecin. Ce bilan comprend :
- L'evaluation des troubles du patient
- Le diagnostic orthophonique
- Le plan de soins avec nombre et frequence des seances prevues
- Le compte-rendu au medecin prescripteur
La facturation du bilan
Le bilan initial se facture selon un forfait defini par la nomenclature :
- Le code AMO specifique au type de bilan (langage oral, langage ecrit, deglutition, etc.)
- Le tarif varie selon la complexite du bilan
- Le bilan est pris en charge par l'Assurance Maladie comme les seances
Le bilan de renouvellement
En fin de plan de soins, un bilan de renouvellement est necessaire si la prise en charge doit se poursuivre. Il suit les memes regles de facturation que le bilan initial.
Les seances de reeducation
Duree et tarification
Les seances de reeducation orthophonique sont facturees selon :
- La duree de la seance (30 minutes ou 45 minutes selon l'indication)
- Le coefficient AMO associe
- Le tarif conventionnel en vigueur
Les cas particuliers
Certaines situations modifient la tarification :
- Seances a domicile : majoration de deplacement (IFD, IK)
- Seances en groupe : tarification specifique
- Urgences : majorations possibles
- Dimanche et jours feries : majorations conventionnelles
La gestion des prescriptions
Le circuit de la prescription
La prise en charge orthophonique suit un circuit precis :
1. Le medecin prescrit un bilan orthophonique2. Vous realisez le bilan initial et etablissez un plan de soins3. Vous transmettez le compte-rendu au medecin prescripteur4. Le medecin valide le plan de soins (accord prealable si necessaire)5. Vous commencez les seances de reeducation6. En fin de plan, bilan de renouvellement si poursuite necessaire
La demande d'accord prealable
Pour certains plans de soins depassant un certain nombre de seances, une demande d'accord prealable (DAP) doit etre adressee a l'Assurance Maladie. Le delai de reponse est de 15 jours. Sans reponse, l'accord est repute acquis.
Le suivi administratif
Pour chaque patient, vous devez conserver :
- L'ordonnance du medecin prescripteur
- Le bilan orthophonique initial
- L'accord de l'Assurance Maladie (si DAP)
- Les comptes-rendus de renouvellement
- Les factures emises
Honoraires et depassements
Le secteur conventionne
En tant qu'orthophoniste conventionne(e), vos tarifs sont encadres par la convention. Vous devez appliquer les tarifs conventionnels pour tous les actes pris en charge.
Les depassements autorises
Les depassements d'honoraires sont tres limites en orthophonie :
- Depassement pour exigence (DE) : le patient demande une consultation en dehors des conditions conventionnelles habituelles
- Ce depassement doit rester exceptionnel et justifie
- Il doit etre clairement mentionne sur la facture avec le code DE
Les actes hors nomenclature
Certaines prestations ne sont pas couvertes par la convention :
- Ateliers de groupe hors cadre conventionnel
- Bilans complementaires non prescrits
- Accompagnement parental non conventionnel
Comment Nomisora s'adapte aux orthophonistes
Modeles d'actes specifiques
Creez vos modeles d'actes une seule fois dans Nomisora :
- Bilan orthophonique initial :forfait selon le type
- Seance de reeducation 30 min :tarif conventionnel
- Seance de reeducation 45 min :tarif conventionnel
- Bilan de renouvellement :forfait
- Seance a domicile :tarif + majorations
Facturation rapide
Pour chaque seance, la facturation prend 10 secondes :
Suivi patient complet
Nomisora offre un historique complet par patient :
- Nombre total de seances facturees
- Montant global facture
- Statut des paiements
- Acces rapide aux factures precedentes
Gestion multi-patients
En tant qu'orthophoniste, vous suivez souvent de nombreux patients reguliers. Nomisora facilite :
- La recherche rapide par nom, email ou telephone
- Le suivi des series de seances
- Les rappels de facturation si vous oubliez de facturer une seance
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